Pourquoi se faire accompagner par un coach d’affaires en tant que franchisé ?
Ouvrir une franchise peut sembler rassurant pour un entrepreneur : le concept est éprouvé, le savoir-faire est transmis, la notoriété est déjà installée. Pourtant, cela ne signifie pas que le succès est garanti. Gérer une entreprise, même franchisée, suppose de prendre des décisions, de faire face à l’incertitude, et de piloter des équipes avec efficacité. […]
TVA et royalties en franchise : ce qu’il faut savoir pour être en règle
La TVA et les royalties sont deux aspects cruciaux de toute relation de franchise. Qu’il s’agisse du franchiseur ou du franchisé, mal les comprendre ou les négliger peut entraîner des risques fiscaux et juridiques importants. Or, ces deux notions sont étroitement liées dans le fonctionnement du contrat de franchise, puisqu’elles ont une incidence directe sur […]
Clauses de non-concurrence en franchise : comment s’assurer qu’elles sont valables ?
La franchise repose sur un équilibre délicat entre indépendance entrepreneuriale et respect d’un cadre contractuel strict. Si elle séduit de nombreux porteurs de projets, c’est parce qu’elle permet au franchiseur de déployer rapidement un réseau de points de vente sous une même enseigne, tout en s’appuyant sur des investisseurs juridiquement indépendants : les franchisés. En […]
Résiliation du contrat de franchise : conditions, conséquences et recours possibles
Dans l’univers de la franchise, le contrat est le socle juridique qui encadre la relation entre le franchiseur et le franchisé. Véritable pierre angulaire du partenariat, il définit les engagements réciproques, les droits et les obligations de chaque partie. Mais que se passe-t-il lorsqu’un franchisé ou un franchiseur souhaite y mettre un terme avant son […]
Céder son point de vente franchisé : quelles clauses contractuelles anticiper ?
Dans le monde de la franchise, céder son point de vente n’est jamais une opération anodine. En effet, le contrat de franchise repose sur une relation contractuelle bien particulière, fortement personnalisée, qui ne laisse que peu de place à l’improvisation. Dès lors qu’un franchisé envisage de vendre son entreprise, il doit faire face à une […]
RGPD et franchise : quelles responsabilités pour les franchisés en matière de données personnelles ?
Depuis l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en mai 2018, toutes les entreprises traitant des données personnelles sur le territoire de l’Union européenne sont tenues de se conformer à cette réglementation. Cela concerne bien entendu les grandes entreprises, mais également les TPE, les artisans, les indépendants… et les réseaux […]
Franchisé vs Franchiseur : comment gérer un litige sans casser la relation commerciale ?
Dans le monde de la franchise, la relation entre un franchiseur et un franchisé ressemble à bien des égards à celle d’un mariage. Il y a une promesse initiale, un contrat, une collaboration à long terme, des engagements mutuels, des espoirs communs… mais aussi, parfois, des déceptions. Et comme dans un couple, des tensions peuvent […]
Comment protéger sa marque et son concept en franchise ?
Créer un réseau de franchise, c’est faire le pari de la croissance par la duplication d’un modèle entrepreneurial qui a fait ses preuves. Mais c’est aussi partager son concept, son savoir-faire et surtout sa marque avec des partenaires juridiquement indépendants. Cette mise à disposition n’est pas sans risque. Pour le franchiseur, protéger son concept et […]
Clauses abusives dans les contrats de franchise : comment les repérer et les négocier ?
Dans un contrat de franchise, l’équilibre entre les droits et obligations du franchiseur et du franchisé est essentiel. Pourtant, dans certains cas, des clauses dites abusives viennent déséquilibrer cette relation, au profit du franchiseur, mettant en péril la viabilité du projet entrepreneurial du franchisé. Ces clauses peuvent être illégales ou simplement désavantageuses. Savoir les identifier, […]
Comment intégrer l’économie circulaire dans un modèle de franchise ?
Face aux défis environnementaux et à l’évolution des attentes des consommateurs, l’économie circulaire s’impose comme une alternative crédible à l’économie linéaire traditionnelle. Si ce modèle semble, de prime abord, difficilement conciliable avec le fonctionnement structuré et reproductible des réseaux de franchise, il représente pourtant une opportunité stratégique majeure pour innover, fidéliser, et pérenniser une enseigne. […]