Clauses à surveiller en franchise


Les 5 arnaques qu'un franchisé peut rencontrer

Le 02.11.2015
Du choix du franchiseur, en passant par l'emplacement ou le contrat, le franchisé doit se prémunir face aux arnaques potentielles. Tour d'horizon des points de vigilance avec un avocat spécialisé.


S'engager en franchise : comment appréhender l'étape des pourparlers ?

Le 26.09.2014
A la signature du contrat de franchise, quels éléments peuvent être négociés par le franchisé ? L'avocat Marc Lanciaux et le conseiller en recrutement Emmanuel Jury répondent.


Décoder le DIP : aspects juridique et comptable

Le 26.06.2014
Savoir identifier les informations essentielles du DIP peut être difficile pour les candidats à la franchise. Décryptage juridique et comptable de ce document fondamental et de ses clauses à regarder de près.


Dia : des franchisés racontent l’envers du décor

Le 24.06.2014
Dia, qui se revendique 10ème franchiseur mondial et 3ème européen, laisse un goût amer à plusieurs locataires-gérants, avant la reprise de son parc par Carrefour. Ces entrepreneurs témoignent.


S’engager avec un réseau de franchise : scrutez le contrat à la loupe

Le 04.10.2012
Intuitu personae, clause d’exclusivité, clause de non-concurrence… Les différents éléments du contrat de franchise ne sont pas toujours simples à décrypter. Nos conseils pour passer le cap de ce moment-clé.


Franchise : anticiper le changement d’enseigne à l’issue du contrat

Le 15.12.2011
La fin de contrat entre franchiseurs et franchisés peut générer des problèmes juridiques. Les clauses post-contractuelles peuvent être établies en amont pour limiter les surprises.


Précontrat : une précaution juridique qui engage franchisé et franchiseur

Le 01.09.2011
Facultatif, le précontrat de franchise est pourtant une sécurité supplémentaire pour le futur franchisé. Les points à vérifier avec Maîtres Ben Soussen et Lanciaux.


Contrat franchise : comment signer en connaissance de cause

Le 29.10.2009
Éléments essentiels du DIP, clauses légales, points de négociation possible d’un contrat, contribution d’experts : ce qu’il faut savoir avant de s’engager en franchise.


Contrat franchise : savoir anticiper la sortie !

Le 31.03.2009
Comment cesser votre appartenance à un réseau ? Tout dépend du contrat signé. Rencontre avec Me Valérie Meyer, spécialisée dans le droit de la franchise.